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Marques déposées par monsieur Stéphane COUREAU
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HAUTEFORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTEFORT
M. Stéphane COUREAU
M. Jérôme COUREAU

Numéro de dépôt :
4350613
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
HAUTEFORT de Stéphane COUREAU

Présentation de la marque HAUTEFORT

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par monsieur Stéphane COUREAU et monsieur Jérôme COUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTEFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Stéphane COUREAU domicilié(e) 75 rue du Commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et monsieur Jérôme COUREAU domicilié(e) 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - Saint André de Cubzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU domicilié(e) 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque HAUTEFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTEFORT arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

Stéphane COUREAU a également déposé les autres marques suivantes : PALUS


M. Stéphane COUREAU - 75 rue du Commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France

M. Jérôme COUREAU - 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - Saint André de Cubzac - France


CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU - 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.